Zone urbaine - UC

CHAPITRE 2 modifié DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UC CARACTERE DE LA ZONE La zone UC correspond aux quartiers essentiellement constitués d immeubles collectifs et d équipements, bâtis en ordre discontinu et entourés d espaces verts communs. Elle peut... More

CHAPITRE 2 modifié DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UC CARACTERE DE LA ZONE La zone UC correspond aux quartiers essentiellement constitués d immeubles collectifs et d équipements, bâtis en ordre discontinu et entourés d espaces verts communs. Elle peut recevoir la diversité des fonctions urbaines (habitat, commerces, bureaux, équipements publics ou privés). ARTICLE UC 1 OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES Sont interdits sur la totalité de la zone UC : • toute occupation et utilisation du sol qui porte atteinte à la sécurité ou à la salubrité, ou apporte une nuisance excédant les inconvénients normaux du voisinage. • l’implantation de maisons mobiles et les terrains pour campeurs, • les dépôts de vieilles ferrailles, de matériaux de démolition, de déchets, d’épaves de véhicules automobiles, • l ouverture et l exploitation de carrières. ARTICLE UC 2 OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A CONDITIONS Sont admis : • les dépôts liés aux activités à condition qu ils soi Less