Zone urbaine - UP

CHAPITRE 3 modifié DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UP CARACTERE DE LA ZONE La zone UP correspond aux quartiers caractérisés par une dominante de tissu pavillonnaire structuré par un maillage urbain traditionnel. Elle peut recevoir la diversité des... More

CHAPITRE 3 modifié DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UP CARACTERE DE LA ZONE La zone UP correspond aux quartiers caractérisés par une dominante de tissu pavillonnaire structuré par un maillage urbain traditionnel. Elle peut recevoir la diversité des fonctions urbaines (habitat, commerces, bureaux, équipements publics ou privés). ARTICLE UP 1 OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES Sont interdits sur la totalité de la zone UP : • toute occupation et utilisation du sol qui porte atteinte à la sécurité ou à la salubrité, ou apporte une nuisance excédant les inconvénients normaux du voisinage. • l’implantation de maisons mobiles et les terrains pour campeurs, • les dépôts de vieilles ferrailles, de matériaux de démolition, de déchets, d’épaves de véhicules automobiles, • l ouverture et l exploitation de carrières. ARTICLE UP 2 OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A CONDITIONS Sont admis : • les aménagements et les extensions ou surélévations mesurées de bâtiments existant Less