Séance du Conseil Municipal
Le Mercredi 29 juin 2011
ORDRE DU JOUR
RAPPORTEUR: Monsieur Le Maire
1 PROJET DE SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE – AVIS
DEFAVORABLE
RAPPORTEUR: Marie-France LORHO
2 ÉLARGISSEMENT DE L’IMPASSE DU MASSIF CENTRAL...
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Séance du Conseil Municipal
Le Mercredi 29 juin 2011
ORDRE DU JOUR
RAPPORTEUR: Monsieur Le Maire
1 PROJET DE SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE – AVIS
DEFAVORABLE
RAPPORTEUR: Marie-France LORHO
2 ÉLARGISSEMENT DE L’IMPASSE DU MASSIF CENTRAL – ACQUISITION DE BANDES DE TERRAINS
3 AMÉNAGEMENT DE LA RUE DE LA CONCORDE – ACQUISITIONS DE TERRAINS
4 LIAISON SUD CHEMIN DE LA CROIX ROUGE / RUE DES BARTAVELLES (EMPLACEMENT RÉSERVÉ
N° 4 AU PLAN D’OCCUPATION DES SOLS) – ACQUISITION D UNE BANDE DE TERRAIN À DÉTACHER
DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION S N° 1203
5 DÉLIBÉRATION MODIFIANT CELLE EN DATE DU 19 JANVIER 2011 (N° 6) RELATIVE AUX
AMÉNAGEMENTS DE VOIRIE ET EQUIPEMENTS SPORTIFS, SCOLAIRES.
.
.
(EMPLACEMENTS
RÉSERVÉS N° 32, 51, 87 ET 105 AU P.
O.
S – ACQUISITION DES PARCELLES CADASTRÉES SECTION
O N° 194 ET 195 APPARTENANT A MONSIEUR DEVINE HENRI
6 DÉLIBÉRATION DE PRINCIPE RELATIVE A L’ALIÉNATION DE GRÉ A GRÉ DES IMMEUBLES
COMMUNAUX CADASTRÉS SECTION BR N° 106 ET N° 122 SIS RUE DE
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