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CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDICONSEIL MUNICIPAL DU JEUDICONSEIL MUNICIPAL DU JEUDICONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 16 décembre16 décembre16 décembre16 décembre 2010201020102010
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CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDICONSEIL MUNICIPAL DU JEUDICONSEIL MUNICIPAL DU JEUDICONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 16 décembre16 décembre16 décembre16 décembre 2010201020102010
Salle du Conseil MunicipalSalle du Conseil MunicipalSalle du Conseil MunicipalSalle du Conseil Municipal –––– 18h0018h0018h0018h00
ORDRE DU JOURORDRE DU JOURORDRE DU JOURORDRE DU JOUR
Informations
Délibérations
1 Budget Principal de la Commune - Exercice 2010 - Décision
modificative n°4
2 Budget Primitif 2011 - Ville
3 Budget Primitif 2011 – Service des Pompes Funèbres
4 Budget Primitif 2011 – Foire Intercantonale de Vertou
5 Subventions à diverses associations
6 Subvention d équilibre au CCAS
7 Programme 2011 d acquisition des biens meubles
8 Tarifs communaux - Revalorisation
9 Mise à jour du tableau des effectifs : créations et suppressions de
postes
10 Nouvelles modalités du dispositif du Compte Epargne Temps- Décret
du 20 mai 2010
11 Charte « services municipaux et handicap »
12 Entretien de terrains synthétiques :
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