CCCB: compte rendu intégral et détaillé du conseil communautaire du 29 mars 2010.

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON DE BERGUES DU 29 Mars 2010. ********************** Le Conseil de la Communauté de Communes du Canton de Bergues s’est réuni dans les locaux du siège à Bergues le Lundi 29 Mars à... More

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON DE BERGUES DU 29 Mars 2010. ********************** Le Conseil de la Communauté de Communes du Canton de Bergues s’est réuni dans les locaux du siège à Bergues le Lundi 29 Mars à 20h00 sous la présidence de M. André FIGOUREUX.  Compte rendu de la dernière réunion.  Décisions prises en application de l’article L 5211-10 du code des Collectivités Territoriales  AFFAIRES FINANCIERES.  Budget Gendarmerie. o Compte Administratif 2009. o Affectation du résultat. o Compte de Gestion 2009 du Trésorier. o Budget Primitif 2010.  Budget Ateliers Relais. o Compte Administratif 2009. o Affectation du résultat. o Compte de Gestion 2009 du Trésorier. o Budget Primitif 2010.  Budget Aménagement de Zones. o Compte Administratif 2009. o Affectation du résultat. o Compte de Gestion 2009 du Trésorier. o Budget Primitif 2010.  Budget Général. o Compte Administratif 2009. o Affectation du résultat. o Co Less