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DEPARTEMENT DE LA LOIRE COMMUNE DE MABLY PLAN LOCAL D’URBANISME ANNEXE 13 EXTRAIT DU DOSSIER DE DEROGATION A LA LOI BARNIER Secteur des Tuileries Approbation MODIFICATIONS‐REVISIONS PARTIELLES MISES A JOUR Délibération du Conseil Municipal du 28/10/2016 ‐ 1 Modification simplifiée n°1 Délibération du Conseil Municipal du 15/09/2017 ‐ 2 Modification n°1 Délibération du Conseil Municipal du 12/12/2018 ‐ 3 Mise à jour n°1 Arrêté municipal du 11/04/2019 ‐ 4 Modification n°2 Phase d’étude
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