CR du 29 Août 2012

1 Compte rendu – Conseil communautaire du 29 août 2012 09/10/2012 COMPTE RENDU du CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 AOÛT 2012 1. DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE 2. ADMINISTRATION GENERALE  Désignation des représentants des Versants... More

1 Compte rendu – Conseil communautaire du 29 août 2012 09/10/2012 COMPTE RENDU du CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 AOÛT 2012 1. DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE 2. ADMINISTRATION GENERALE  Désignation des représentants des Versants d’Aime aux groupes de travail de l’APTV  Prise de position de principe pour l’octroi d’une subvention en 2013 à l’APTV pour les spectacles décentralisés et la participation financière et organisationnelle (en cours de définition) au service de transport collectif vers certains spectacles proposés par le Dôme. 3. ENVIRONNEMENT  SPANC : intervention de VEOLIA, titulaire du marché de réalisation des contrôles : présentation 4. ACTION SOCIALE ET SCOLAIRE  Convention d’objectifs et de moyens avec l’ADMR (2012-2017) 5. FINANCES  Demande de subvention par Association TRANSITION  Augmentation de la subvention annuelle octroyée à l’EAC  Décision modificative n°3 relative à l’augmentation de la subvention annuelle octroyée à l’EAC 6. Less