1 Compte rendu – Conseil communautaire du 23 mai 2012 06/06/2012
COMPTE RENDU du CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 23 MAI 2012
1.
DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE
2.
ADMINISTRATION GENERALE
Institution d une commission "aménagement...
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1 Compte rendu – Conseil communautaire du 23 mai 2012 06/06/2012
COMPTE RENDU du CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 23 MAI 2012
1.
DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE
2.
ADMINISTRATION GENERALE
Institution d une commission "aménagement du territoire" et désignation des membres
3.
ACTION SOCIALE ET SCOLAIRE
Politique petite enfance / enfance / jeunesse : signature du contrat cantonal d’animation 20122014 avec l’EAC et le Conseil général
Multi-accueil AMSTRAMGRAM : signature d’une convention d’objectifs et de financement avec
la CAF pour la période 2012-2014
4.
RESSOURCES HUMAINES
Création d’un emploi non permanent de technicien pour accroissement temporaire de l’activité à
compter du 1er
juillet 2012 : poursuite des missions pour l’installation du SPANC et les missions
complémentaires.
Conventions de mise à disposition de personnel avec la mairie d’Aime au profit de la communauté
de communes pour la conduite du projet de zone d’activité économique
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