CR du 20 Juin 2012

1 Compte rendu – Conseil communautaire du 20 Juin 2012 28/06/2012 COMPTE RENDU du CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 20 JUIN 2012 1. DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE 2. ACTION SOCIALE ET SCOLAIRE Avenant n°1 à la convention d objectifs et... More

1 Compte rendu – Conseil communautaire du 20 Juin 2012 28/06/2012 COMPTE RENDU du CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 20 JUIN 2012 1. DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE 2. ACTION SOCIALE ET SCOLAIRE Avenant n°1 à la convention d objectifs et de moyens avec l EAC (prévisionnel subvention 20132014) Signature du contrat cantonal d animation avec l’EAC et le Conseil Général 3. FINANCES Ventilation de la subvention 2012 à l’EAC (politique petite enfance-enfance-jeunesse / animation socioculturelle) DM n°2 : reprise des écritures relatives à la clôture du budget du domicile collectif 4. CULTURE Fixation des tarifs 2012-2013 de l Espace Musical Fixation des tarifs 2012-2013 des ateliers et stages de la Maison des Arts 5. ENVIRONNEMENT SPANC : fixation des montants de redevance par type de contrôle 6. MARCHES PUBLICS - Attribution marché de travaux pour la réalisation de la zone d initiation à la pratique du canoë kayak (relance), - Attribution marché de fourniture de matéri Less