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L’an deux mille six, le 30 mars, le Conseil Municipal dûment convoqué s’est réuni en session
ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Patrick FABRE.
Date de Convocation du Conseil Municipal :.
24 mars 2006
Nombre de membres en...
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L’an deux mille six, le 30 mars, le Conseil Municipal dûment convoqué s’est réuni en session
ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Patrick FABRE.
Date de Convocation du Conseil Municipal :.
24 mars 2006
Nombre de membres en exercice : 16
PRESENTS :
Mesdames Elisabeth BART, Sylvie BOYER, Sandrine CAZES, Christiane MOREL et Sandrine
PICHAYROU, Messieurs Michel BRISPOT, Rolland CANTIN, Patrick FABRE, Michel FAUVET, Jean
NOIREZ et Angélo VALCARENGHI.
EXCUSES avec POUVOIR :
Monsieur Claude ARNAUD donne pouvoir à Madame Elisabeth BART
Monsieur Gérard COMBETTES donne pouvoir à Madame Christiane MOREL
ABSENTS :
Madame Gisèle GRAF
Monsieur Christian FRAYSSINET
Monsieur Jean Louis FOURNIER
Madame Sylvie BOYER a été élue secrétaire de séance.
Ordre du jour :
14 - Administration : Convention avec la B.
D.
P.
15 - Administration : C.
C.
C.
P.
A.
: convention de mise à disposition d’un agent communal pour des
interventions au R.
A.
M.
16 - Administration : Assuran
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