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253 Avenue du Général Leclerc – 94701 Maisons-Alfort Cedex – n°siren 180092348
01 56 29 19 30 – 01 43 96 37 67 – site : http://www.
afsset.
fr – mél : afsset@afsset.
fr
Le Directeur général
Maisons-Alfort, le 26 janvier 2009
AVIS
de l’Agence française...
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253 Avenue du Général Leclerc – 94701 Maisons-Alfort Cedex – n°siren 180092348
01 56 29 19 30 – 01 43 96 37 67 – site : http://www.
afsset.
fr – mél : afsset@afsset.
fr
Le Directeur général
Maisons-Alfort, le 26 janvier 2009
AVIS
de l’Agence française de sécurité sanitaire de
l’environnement et du travail
Relatif à l’évaluation des impacts sanitaires des systèmes
d’identification par radiofréquences (RFID)
Saisine Afsset n°2005/013
L’Afsset a pour mission de contribuer à assurer la sécurité sanitaire dans le domaine de
l’environnement et du travail et d’évaluer les risques sanitaires qu’ils peuvent comporter.
Elle
fournit aux autorités compétentes toutes les informations sur ces risques ainsi que l’expertise
et l’appui technique nécessaires à l’élaboration des dispositions législatives et
réglementaires et à la mise en œuvre des mesures de gestion du risque.
Présentation de la question posée
L’Afsset a été saisie le 25 novembre 2005 par l’association France Nature Environnement
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