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REPUBLIQUE FRANCAISE
CONSEIL GENERAL DE LA MEUSE
Direction des Routes
Arrêté n°176-2009-D-P
BARRIERES DE DEGEL
TABLEAU DE CLASSEMENT DES ROUTES DEPARTEMENTALES
POUR L’HIVER 2009 - 2010
* * * *
Le Président du Conseil Général,
Vu le Code de la...
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REPUBLIQUE FRANCAISE
CONSEIL GENERAL DE LA MEUSE
Direction des Routes
Arrêté n°176-2009-D-P
BARRIERES DE DEGEL
TABLEAU DE CLASSEMENT DES ROUTES DEPARTEMENTALES
POUR L’HIVER 2009 - 2010
* * * *
Le Président du Conseil Général,
Vu le Code de la Route, et notamment l’ article R 411-20
Vu le Code des collectivités territoriales,
Vu l’arrêté permanent du Conseil Général en date du 22 septembre 2005, portant réglementation de
la circulation en temps de dégel sur les Routes Départementales,
Vu l’arrêté du 25 septembre 2006 du Conseil Général de la Meuse relatif à la nouvelle nomenclature
des anciennes Routes Nationales transférées au 01/01/2006 dans le domaine public routier du
Département de la Meuse et à la nouvelle dénomination de certaines Routes Départementales,
Considérant la nécessité de modifier le classement de certaines Routes Départementales après
travaux d’aménagement de la structure des chaussées,
A R R E T E
ARTICLE 1 :
Le tableau de classement des Routes Départemen
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