CONSEIL COMMUNAUTAIRE JEUDI 18 Décembre A 18H00 Ordre du jour Approbation du compte-rendu du Conseil du 20 Novembre 2014 Approbation du compte-rendu des Décisions prises par le Président Intervention de Monsieur le Président du SIL sur le projet du centre...
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CONSEIL COMMUNAUTAIRE JEUDI 18 Décembre A 18H00 Ordre du jour Approbation du compte-rendu du Conseil du 20 Novembre 2014 Approbation du compte-rendu des Décisions prises par le Président Intervention de Monsieur le Président du SIL sur le projet du centre multifilières du traitement des déchets (en fin de séance) Finances Rapport n°1 Décision Modificative N°5 Monsieur CHATELIER Rapport n°2 Clôture du budget annexe Enfance/Jeunesse 2014 Monsieur CHATELIER Rapport n°3 Créances irrécouvrables (REOM) Monsieur CHATELIER Rapport n°4 Créances éteintes (REOM) Monsieur CHATELIER Rapport n°5 Prise en charge des frais exposé par les élus dans le cadre du mandat local Monsieur BLANCHÉ Instances et Gouvernances Rapport n°6 Modification de l'intérêt communautaire : retrait du gymnase de Saint-Agnant Monsieur BLANCHÉ Ressources Humaines Rapport n°7 Tableau des effectifs Monsieur BLANCHÉ Rapport n°8 Attribution des titres restaurant à l’ensemble du personnel de la Communauté d’agglomération Rochefort
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