Compte rendu du conseil communautaire du 6 novembre 2009

Ordre du jour du Conseil Communautaire Du Vendredi 6 Novembre 2009 à 17 h Point sur le traitement des déchets dans le département (Guy POEYDOMENGE), 1) Avis du Conseil Communautaire sur le cahier des charges de cessions des terrains pour la ZAC Séméac... More

Ordre du jour du Conseil Communautaire Du Vendredi 6 Novembre 2009 à 17 h Point sur le traitement des déchets dans le département (Guy POEYDOMENGE), 1) Avis du Conseil Communautaire sur le cahier des charges de cessions des terrains pour la ZAC Séméac Soues, (rapporteur M. le Président) 2) Signature du Protocole d’accord Communauté d’Agglomération du Grand Tarbes, Alstom, CACG-SEPA (rapporteur M. le Président) 3) Vente d’une parcelle de 2 ha à Mercedes Poids Lourds sur la ZAC du Parc des Pyrénées à Ibos, (rapporteur M. le Président), 4) Convention d’occupation précaire par la Coopérative du Haricot Tarbais de l’extension de son bâtiment, (rapporteur M. le Président), 5) Convention Territoriale de Développement du Grand Tarbes – 20092013 : programmation complémentaire – année 1, (rapporteur M. le Président) 6) Mise en place d’une aide en faveur de l’accession à la propriété en appui du PASS foncier, (rapporteur M. Lidar), 7) Tarifs des transports urbains pour l’année 2010, (rapport Less