2009/1
SECTION XIV
Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies
CHAPITRE 71
Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou...
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2009/1
SECTION XIV
Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies
CHAPITRE 71
Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux, et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies
Notes
1.
- Sous réserve de l application de la note 1a) de la section VI et des exceptions prévues ci-après, relève du présent chapitre tout article composé entièrement ou partiellement :
a) de perles fines ou de culture ou de pierres gemmes ou de pierres synthétiques, ou reconstituées;
ou
b) de métaux précieux ou de plaqués ou doublés de métaux précieux.
2.
- A) Les nos 71.
13, 71.
14 et 71.
15 ne comprennent pas les articles dans lesquels les métaux précieux ou les plaqués ou doublés de métaux précieux ne sont que de simples accessoires
ou garnitures de minime importance (initiales, monogrammes, viroles, b
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