2009/1
CHAPITRE 19
Préparations à base de céréales, de farines, d amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries
Notes.
1.
- Le présent chapitre ne comprend pas :
a) à l exception des produits farcis du no 19.
02, les préparations alimentaires contenant plus...
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2009/1
CHAPITRE 19
Préparations à base de céréales, de farines, d amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries
Notes.
1.
- Le présent chapitre ne comprend pas :
a) à l exception des produits farcis du no 19.
02, les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d abats, de sang, de poisson ou de
crustacés, de mollusques, d autres invertébrés aquatiques ou d une combinaison de ces produits (chapitre 16);
b) les produits à base de farines, d amidons ou de fécules (biscuits, etc.
) spécialement préparés pour l alimentation des animaux (no 23.
09);
c) les médicaments et autres produits du chapitre 30.
2.
- Aux fins du no 19.
01, on entend par :
a) "gruaux", les gruaux de céréales du chapitre 11;
b) "farines" et "semoules" :
1) les farines et semoules de céréales du Chapitre 11;
2) les farines, semoules et poudres d origine végétale de tout Chapitre, autres que les farines, semoules et poudres de légumes secs (no 07.
12), de pommes de terre
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