2009/1
CHAPITRE 92
Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments
Notes
1.
- Le présent chapitre ne comprend pas :
a) les parties et fournitures d emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV), et...
More
2009/1
CHAPITRE 92
Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments
Notes
1.
- Le présent chapitre ne comprend pas :
a) les parties et fournitures d emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV), et les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39);
b) les microphones, amplificateurs, haut-parleurs, écouteurs, interrupteurs, stroboscopes et autres instruments, appareils et équipements accessoires utilisés avec les articles du présent
chapitre, mais non incorporés à ceux-ci, ni logés dans le même coffret (chapitres 85 ou 90);
c) les instruments et appareils ayant le caractère de jouets (no 95.
03);
d) les écouvillons et autres articles de brosserie pour le nettoyage des instruments de musique (no 96.
03);
e) les instruments et appareils ayant le caractère d objets de collection ou d antiquité (nos 97.
05 ou 97.
06);
2.
Les archets, baguettes et articles similaires pour instruments de musique des nos 92.
02 ou 92.
06, p
Less
