2009/1
CHAPITRE 42
Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à mains et contenants similaires; ouvrages en boyaux
Notes
1.
- Le présent chapitre ne comprend pas :
a) les catguts stériles et ligatures stériles...
More
2009/1
CHAPITRE 42
Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à mains et contenants similaires; ouvrages en boyaux
Notes
1.
- Le présent chapitre ne comprend pas :
a) les catguts stériles et ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales (no 30.
06);
b) les vêtements et accessoires du vêtement (autres que les gants, mitaines et moufles) en cuir, fourrés intérieurement de pelleteries naturelles ou factices, ainsi que les vêtements et
accessoires du vêtement en cuir comportant des parties extérieures en pelleteries naturelles ou factices, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures (nos 43.
03 ou 43.
04,
selon le cas);
c) les articles confectionnés en filet du no 56.
08;
d) les articles du chapitre 64;
e) les coiffures et parties de coiffures du chapitre 65;
f) les fouets, cravaches et autres articles du no 66.
02;
g) les boutons de manchettes, bracelets et autres articles de bijouterie de fantaisie (no 71.
17);
h) les acc
Less
