2009/1
CHAPITRE 95
Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires
Notes
1.
- Le présent chapitre ne comprend pas :
a) les bougies (no 34.
06);
b) les articles de pyrotechnie pour le divertissement du no 36.
04;
c)...
More
2009/1
CHAPITRE 95
Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires
Notes
1.
- Le présent chapitre ne comprend pas :
a) les bougies (no 34.
06);
b) les articles de pyrotechnie pour le divertissement du no 36.
04;
c) les fils, monofilaments, cordonnets, guts et similaires pour la pêche, même coupés de longueur, mais non montés en ligne, du chapitre 39, du no 42.
06 ou de la section XI;
d) les sacs pour articles de sport et autres contenants des nos 42.
02, 43.
03 ou 43.
04;
e) les vêtements de sports, ainsi que les travestis en matières textiles, des chapitres 61 ou 62;
f) les drapeaux et les cordes à drapeaux en matières textiles, ainsi que les voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile, du chapitre 63;
g) les chaussures (à l exception de celles auxquelles sont fixés des patins à glace ou à roulettes) du chapitre 64 et les coiffures spéciales pour la pratique des sports du chapitre 65;
h) les cannes, les cravaches, les fouets et
Less
