2009/1
CHAPITRE 70
Verre et ouvrages en verre
Notes
1.
- Le présent chapitre ne comprend pas :
a) les articles du no 32.
07 (compositions vitrifiables, frittes de verre, autres verres sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons, par...
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2009/1
CHAPITRE 70
Verre et ouvrages en verre
Notes
1.
- Le présent chapitre ne comprend pas :
a) les articles du no 32.
07 (compositions vitrifiables, frittes de verre, autres verres sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons, par exemple);
b) les articles du chapitre 71 (bijouterie de fantaisie, par exemple);
c) les câbles de fibres optiques du no 85.
44, les isolateurs pour l électricité (no 85.
46) et les pièces isolantes no 85.
47;
d) les fibres optiques, les éléments d optique travaillés optiquement, les seringues hypodermiques, les yeux artificiels, ainsi que les thermomètres, baromètres, aréomètres, densimètres et
autres articles et instruments du chapitre 90;
e) les appareils d éclairage, lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d éclairage fixée à demeure, ainsi que
leurs parties, du no 94.
05;
f) les jeux, jouets et accessoires pour arbres de Noël, ainsi que les autres articles du
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