CHAPITRE 88 Navigation aérienne ou spatiale

2009/1 CHAPITRE 88 Navigation aérienne ou spatiale Note de sous-positions 1. Par "poids à vide", pour l application des nos 8802. 11 à 8802. 40, on entend le poids des appareils en ordre normal de vol, à l exclusion du poids du personnel, du poids du... More

2009/1 CHAPITRE 88 Navigation aérienne ou spatiale Note de sous-positions 1. Par "poids à vide", pour l application des nos 8802. 11 à 8802. 40, on entend le poids des appareils en ordre normal de vol, à l exclusion du poids du personnel, du poids du carburant et des équipements divers autres que ceux fixés à demeure. Less