CHAPITRE 20 Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes

2009/1 CHAPITRE 20 Préparations de légumes, de fruits ou d autres parties de plantes Notes 1. - Le présent chapitre ne comprend pas : a) les légumes et fruits préparés ou conservés par les procédés énumérés aux chapitres 7, 8 ou 11; b) les préparations... More

2009/1 CHAPITRE 20 Préparations de légumes, de fruits ou d autres parties de plantes Notes 1. - Le présent chapitre ne comprend pas : a) les légumes et fruits préparés ou conservés par les procédés énumérés aux chapitres 7, 8 ou 11; b) les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d abats, de sang, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d autres invertébrés aquatiques ou d une combinaison de ces produits (chapitre 16); c) les produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie et autres produits du no 19. 05; d) les préparations alimentaires composites homogénéisées du no 21. 04. 2. - N entrent pas dans les nos 20. 07 et 20. 08 les gelées et pâtes de fruits, les amandes dragéifiées et les produits similaires présentés sous forme de confiseries (no 17. 04) ou les articles en chocolat (no 18. 06). 3. - Les nos 20. 01, 20. 04 et 20. 05 couvrent, selon le cas, les seuls produits du chapitre 7 ou des nos 11. 05 ou 11. Less