2009/1
CHAPITRE 67
Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux
Notes
1.
- Le présent chapitre ne comprend pas :
a) les étreindelles en cheveux (no 59.
11);
b) les motifs floraux en dentelle, broderie...
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2009/1
CHAPITRE 67
Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux
Notes
1.
- Le présent chapitre ne comprend pas :
a) les étreindelles en cheveux (no 59.
11);
b) les motifs floraux en dentelle, broderie ou autres tissus (section XI);
c) les chaussures (chapitre 64);
d) les coiffures et les résilles et filets à cheveux (chapitre 65);
e) les jouets, les engins sportifs et les articles pour carnaval (chapitre 95);
f) les plumeaux, les houppes et houppettes à poudre et les tamis en cheveux (chapitre 96).
2.
- Le no 67.
01 ne comprend pas :
a) les articles dans lesquels les plumes ou le duvet n entrent que comme matières de rembourrage et notamment les articles de literie du no 94.
04;
b) les vêtements et accessoires du vêtement dans lesquels les plumes ou le duvet constituent de simples garnitures ou la matière de rembourrage;
c) les fleurs, feuillages et leurs parties et articles confectionnés du no 67.
02.
3.
- Le no 67.
02 ne comp
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