CHAPITRE 46 Ouvrages de sparterie ou de vannerie

2009/1 CHAPITRE 46 Ouvrages de sparterie ou de vannerie Notes 1. - Dans le présent chapitre, le terme "matières à tresser" vise les matières dans un état ou sous une forme tels qu elles puissent être tréssées, entrelacées, ou soumises à des procédés... More

2009/1 CHAPITRE 46 Ouvrages de sparterie ou de vannerie Notes 1. - Dans le présent chapitre, le terme "matières à tresser" vise les matières dans un état ou sous une forme tels qu elles puissent être tréssées, entrelacées, ou soumises à des procédés analogues. Sont notamment considérés comme telles, la paille, les brins d osier ou de saule, les bambous, les rotins, les joncs, les roseaux, les rubans de bois, les lanières d autres végétaux (lanières d écorces, feuilles étroites et raphia ou autres bandes provenant de feuilles de feuillus, par exemple), les fibres textiles naturelles non filées, les monofilaments, les lames et formes similaires en matières plastiques, les lames de papier, mais non les lanières de cuir ou de peaux préparées ou de cuir reconstitué, les bandes de feutre ou de nontissés, les cheveux, le crin, les mèches et fils en matières textiles, les monofilaments et les lames et formes similaires du chapitre 54. 2. - Le présent chapitre ne comprend pas : a) les revêtem Less