2009/1
CHAPITRE 56
Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie
Notes
1.
- Le présent chapitre ne comprend pas :
a) les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de substances ou de...
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2009/1
CHAPITRE 56
Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie
Notes
1.
- Le présent chapitre ne comprend pas :
a) les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de substances ou de préparations (de parfum ou de fards du chapitre 33, de savon ou détérgent du no 34.
01, de cirage,
crème, encaustique, brillant, etc.
ou préparations similaires du no 34.
05, d adoucissant pour textiles du no 38.
09, par exemple), lorsque ces matières textiles ne servent que de support;
b) les produits textiles du no 58.
11;
c) les abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur supports en feutre ou nontissé (no 68.
05);
d) le mica aggloméré ou reconstitué sur support en feutre ou nontissé (no 68.
14);
e) les feuilles et bandes minces en métal fixées sur support en feutre ou nontissé (généralement Sections XIV ou XV).
2.
- Le terme "feutre" s étend au feutre aiguilleté ainsi qu aux produits constitués par une n
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