2009/1
CHAPITRE 58
Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies
Notes
1.
- N entrent pas dans le présent chapitre les tissus spécifiés à la note 1 du chapitre 59, imprégnés, enduits, recouverts ou...
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2009/1
CHAPITRE 58
Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies
Notes
1.
- N entrent pas dans le présent chapitre les tissus spécifiés à la note 1 du chapitre 59, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés et les autres articles du chapitre 59.
2.
- Relèvent aussi du no 58.
01 les velours et peluches par la trame non encore coupés qui ne présentent ni poils ni boucles sur leur face.
3.
- On entend par "tissus à point de gaze", au sens du no 58.
03, les tissus dont la chaîne est composée sur tout ou partie de leur surface de fils fixes (fils droits) et de fils mobiles (fils de
tour), ces derniers faisant avec les fils fixes un demi-tour, un tour complet ou plus d un tour, de manière à former une boucle emprisonnant la trame.
4.
- Ne relèvent pas du no 58.
04 les filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages, du no 56.
08.
5.
- On entend par "rubanerie" au sens du no 58.
06 :
a)
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