2009/1
SECTION XII
Chaussures, coiffures, parapluies, parasols, cannes, fouets, cravaches et leurs parties; plumes apprêtées et articles en plumes; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux
CHAPITRE 64
Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de...
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2009/1
SECTION XII
Chaussures, coiffures, parapluies, parasols, cannes, fouets, cravaches et leurs parties; plumes apprêtées et articles en plumes; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux
CHAPITRE 64
Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets
Notes
1.
- Le présent chapitre ne comprend pas :
a) les articles à jeter destinés à couvrir les pieds ou les chaussures, faits de matériaux légers ou peu résistants (papier, feuilles en matière plastique, par exemple) et n ayant pas de
semelles rapportées (régime de la matière constitutive);
b) les chaussons en matières textiles, sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou appliquées au dessus (section XI);
c) chaussures usagées du no 63.
09;
d) les articles en amiante (asbeste) (no 68.
12);
e) les chaussures et appareils d orthopédie et leurs parties (no 90.
21);
f) les chaussures ayant le caractère de jouets et les chaussures auxquelles sont fixés des patins (à glace ou à roulettes); les protège-tibi
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