2009/1
CHAPITRE 36
Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables
Notes
1.
- Le présent chapitre ne comprend pas les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l exception,...
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2009/1
CHAPITRE 36
Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables
Notes
1.
- Le présent chapitre ne comprend pas les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l exception, toutefois, de ceux visés par les notes 2 points a) ou b), ci-dessous.
2.
- On entend par "articles en matières inflammables", au sens du no 36.
06, exclusivement :
a) le métaldéhyde, l hexaméthylènetétramine et les produits similaires, présentés en tablettes, bâtonnets ou sous des formes similaires, impliquant leur utilisation comme combustibles, ainsi
que les combustibles à base d alcool et les combustibles préparés similaires présentés à l état solide ou pâteux;
b) les combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d une capacité n excédant pas 300
centimètres cubes;
c) les torches et flambeaux de résine, les allume-feu et similaires.
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