2009/1
SECTION XVII
Matériel de transport
Notes
1.
- La présente section ne comprend pas les articles des nos, 95.
03 ou 95.
08, ni les luges, bobsleighs et similaires (no 95.
06).
2.
- Ne sont pas considérés comme "parties" ou " accessoires", même lorsqu...
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2009/1
SECTION XVII
Matériel de transport
Notes
1.
- La présente section ne comprend pas les articles des nos, 95.
03 ou 95.
08, ni les luges, bobsleighs et similaires (no 95.
06).
2.
- Ne sont pas considérés comme "parties" ou " accessoires", même lorsqu ils sont reconnaissables comme destinés à du matériel de transport :
a) les joints, rondelles et similaires en toutes matières (régime de la matière constitutive ou no 84.
84) ainsi que les autres articles en caoutchouc vulcanisé non durci (no 40.
16);
b) les parties et fournitures d emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV) et les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39);
c) les articles du chapitre 82 (outils);
d) les articles du no 83.
06;
e) les machines et appareils des nos 84.
01 à 84.
79, ainsi que leurs parties; les articles des nos 84.
81 ou 84.
82 et, pour autant qu ils constituent des parties intrinsèques de moteurs, les
articles du no 84.
83;
f) les machines et a
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