2009/1
CHAPITRE 66
Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et leurs parties
Notes
1.
- Le présent chapitre ne comprend pas :
a) les cannes-mesures et similaires (no 90.
17);
b) les cannes-fusils, cannes-épées,...
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2009/1
CHAPITRE 66
Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et leurs parties
Notes
1.
- Le présent chapitre ne comprend pas :
a) les cannes-mesures et similaires (no 90.
17);
b) les cannes-fusils, cannes-épées, cannes-plombées et similaires (chapitre 93);
c) les articles du chapitre 95 (les parapluies et ombrelles manifestement destinés à l amusement des enfants, par exemple).
2.
- Le no 66.
03 ne comprend pas les fournitures en matières textiles, les fourreaux, les couvertures, glands, dragonnes et similaires, en toutes matières, pour articles des nos 66.
01 ou
66.
02.
Ces accessoires sont classés séparement, même lorsqu ils sont présentés avec les articles auxquels ils sont destinés, mais non montés sur ces articles.
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