2009/1
CHAPITRE 87
Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires
Notes
1.
- Le présent chapitre ne comprend pas les véhicules conçus pour circuler uniquement sur rails.
2.
- On entend par "tracteurs",...
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2009/1
CHAPITRE 87
Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires
Notes
1.
- Le présent chapitre ne comprend pas les véhicules conçus pour circuler uniquement sur rails.
2.
- On entend par "tracteurs", au sens du présent chapitre, les véhicules moteurs essentiellement conçus pour tirer ou pousser d autres engins, véhicules ou charges, même s ils comportent
certains aménagements accessoires permettant le transport, en corrélation avec leur usage principal, d outils, de semences, d engrais, etc.
Les engins et organes de travail conçus pour équiper les tracteurs du no 87.
01 en tant que matériel interchangeable suivent leur régime propre, même s ils sont présentés avec le tracteur,
qu ils soient montés ou non sur celui-ci.
3.
- Les chassis de voitures automobiles comportant une cabine entrent dans les nos 87.
02 à 87.
04 et non dans le no 87.
06.
4.
- Le no 87.
12 comprend toutes les bicyclettes pour enfants.
Les autres cycles pou
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