2009/1
CHAPITRE 27
Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales
Notes
1.
- Le présent chapitre ne comprend pas :
a) Les produits organiques de constitution chimique définie présentés...
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2009/1
CHAPITRE 27
Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales
Notes
1.
- Le présent chapitre ne comprend pas :
a) Les produits organiques de constitution chimique définie présentés isolément; cette exclusion ne vise pas le méthane et le propane purs, qui relèvent du no 27.
11;
b) Les médicaments des nos 30.
03 ou 30.
04;
c) Les hydrocarbures non saturés mélangés des nos 33.
01, 33.
02 ou 38.
05.
2.
- Les termes "huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux", employés dans le libellé du no 27.
10, s appliquent non seulement aux huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, mais
également aux huiles analogues ainsi qu à celles constituées principalement par des hydrocarbures non saturés mélangés, dans lesquelles les constituants non aromatiques prédominent en
poids par rapport aux constituants aromatiques, quel que soit le procédé d obtention.
Toutefois, les termes ne s appliquent pas aux polyoléfines synthétiques liqu
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