2009/1
CHAPITRE 11
Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment
Notes
1.
- Sont exclus du présent chapitre :
a) les malts torréfiés, conditionnés pour servir de succédanés du café (nos 09.
01 ou 21.
01, selon le cas);
b)...
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2009/1
CHAPITRE 11
Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment
Notes
1.
- Sont exclus du présent chapitre :
a) les malts torréfiés, conditionnés pour servir de succédanés du café (nos 09.
01 ou 21.
01, selon le cas);
b) les farines, gruaux, semoules, amidons et fécules préparés du no 19.
01;
c) les corn flakes et autres produits du no 19.
04;
d) les légumes préparés ou conservés des nos 20.
01, 20.
04 ou 20.
05;
e) les produits pharmaceutiques (chapitre 30);
f) les amidons et fécules ayant le caractère de produits de parfumerie ou de toilette préparés ou de préparations cosmétiques (chapitre 33).
2.
- A) Les produits provenant de la minoterie des céréales désignées dans le tableau ci-après relèvent du présent chapitre s ils ont simultanément, en poids et sur produit sec :
a) une teneur en amidon (déterminée d après la méthode polarimétrique Ewers modifiée) excédant celle indiquée dans la colonne (2);
b) une teneur en cendres (déduction faite des mati
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