2009/1
CHAPITRE 96
Ouvrages divers
Notes
1.
- Le présent chapitre ne comprend pas :
a) les crayons pour le maquillage ou la toilette (chapitre 33);
b) les articles du chapitre 66 (parties de parapluies ou de cannes, par exemple);
c) la bijouterie de...
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2009/1
CHAPITRE 96
Ouvrages divers
Notes
1.
- Le présent chapitre ne comprend pas :
a) les crayons pour le maquillage ou la toilette (chapitre 33);
b) les articles du chapitre 66 (parties de parapluies ou de cannes, par exemple);
c) la bijouterie de fantaisie (no 71.
17);
d) les parties et fournitures d emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV) et les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39);
e) les articles du chapitre 82 (outillage, articles de coutellerie, couverts de table) avec manches ou parties en matières à tailler ou à mouler.
Présentés isolément, ces manches et parties
relèvent des nos 96.
01 ou 96.
02;
f) les articles du chapitre 90 (montures de lunettes (no 90.
03), tire-lignes (no 90.
17), articles de brosserie des types manifestement utilisés en médecine, en chirurgie, dans l art dentaire ou
l art vétérinaire (no 90.
18), par exemple);
g) les articles du chapitre 91 (boîtes de montres, cages et cabinets de pendu
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