2009/1
SECTION XV
Métaux communs et ouvrages en ces métaux
Notes
1.
- La présente section ne comprend pas :
a) les couleurs et encres préparées à base de poudres ou paillettes métalliques, ainsi que les feuilles à marquer au fer (nos 32.
07 à 32.
10, 32....
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2009/1
SECTION XV
Métaux communs et ouvrages en ces métaux
Notes
1.
- La présente section ne comprend pas :
a) les couleurs et encres préparées à base de poudres ou paillettes métalliques, ainsi que les feuilles à marquer au fer (nos 32.
07 à 32.
10, 32.
12, 32.
13 ou 32.
15);
b) le ferrocérium et autres alliages pyrophoriques (no 36.
06);
c) les coiffures métalliques et leurs parties métalliques, des nos 65.
06 ou 65.
07;
d) les montures de parapluies et autres articles du no 66.
03;
e) les produits du chapitre 71 (alliages de métaux précieux, métaux communs plaqués ou doublés de métaux précieux, bijouterie de fantaisie, par exemple);
f) les articles de la section XVI (machines et appareils; matériel électrique);
g) les voies ferrées assemblées (no 86.
08) et autres articles de la section XVII (véhicules, bateaux, véhicules aériens);
h) les instruments et appareils de la section XVIII, y compris les ressorts d horlogerie;
ij) les plombs de chasse (no 93.
06) et autres articles de la s
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