2009/1
CHAPITRE 48
Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton
Notes
1.
- Aux fins du présent Chapitre, et sauf dispositions contraires, le terme "papier" couvre à la fois le carton et le papier, sans égard à leur épaisseur ou...
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2009/1
CHAPITRE 48
Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton
Notes
1.
- Aux fins du présent Chapitre, et sauf dispositions contraires, le terme "papier" couvre à la fois le carton et le papier, sans égard à leur épaisseur ou à leur poids au mètre carré.
2.
- Le présent chapitre ne comprend pas :
a) les articles du chapitre 30;
b) les feuilles pour le marquage au fer, du no 32.
12;
c) les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de fards (chapitre 33);
d) les papiers et l ouate de cellulose imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents (no 34.
01), ou de crèmes, encaustiques, brillants ou préparations similaires (no 34.
05);
e) les papiers et cartons sensibilisés des nos 37.
01 à 37.
04;
f) les papiers imprégnés de réactifs de diagnostic ou de laboratoire (no 38.
22);
g) les matières plastiques stratifiées comportant du papier ou du carton, les produits constitués par une couche de papier ou de carton enduit ou recouvert d une co
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