2009/1
CHAPITRE 83
Ouvrages divers en métaux communs
Notes
1.
- Au sens du présent chapitre, les parties en métaux communs sont à classer dans la position afférente aux articles auxquels elles se rapportent.
Toutefois ne sont pas considérés comme
parties d...
More
2009/1
CHAPITRE 83
Ouvrages divers en métaux communs
Notes
1.
- Au sens du présent chapitre, les parties en métaux communs sont à classer dans la position afférente aux articles auxquels elles se rapportent.
Toutefois ne sont pas considérés comme
parties d ouvrages du présent chapitre les articles en fonte, fer ou acier des nos 73.
12, 73.
15, 73.
17, 73.
18 ou 73.
20 ni les mêmes articles en autres métaux communs (chapitres 74 à 76 et
78 à 81).
2.
- Au sens du no 83.
02, on entend par "roulettes" celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) n excédant pas 75 mm ou celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris)
excédant 75 mm pour autant que la largeur de la roue ou du bandage qui y est adapté soit inférieure à 30 mm.
Less
