2009/1
CHAPITRE 59
Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières textiles
Notes
1.
- Sauf dispositions contraires, la dénomination "tissus", lorsqu elle est utilisée dans le présent chapitre, s entend des tissus des...
More
2009/1
CHAPITRE 59
Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières textiles
Notes
1.
- Sauf dispositions contraires, la dénomination "tissus", lorsqu elle est utilisée dans le présent chapitre, s entend des tissus des chapitres 50 à 55 et des nos 58.
03 et 58.
06, des tresses,
des articles de passementerie et des articles ornementaux analogues en pièces du no 58.
08 et des étoffes de bonneterie des nos 60.
02 à 60.
06.
2.
- Le no 59.
03 comprend :
a) les tissus, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, quel qu en soit le poids au mètre carré et quelle que soit la nature de la matière
plastique (compacte ou alvéolaire), à l exception :
1o) des tissus dont l imprégnation, l enduction ou le recouvrement ne sont pas perceptibles à l oeil nu (chapitres 50 à 55, 58 ou 60 généralement); il est fait abstraction, pour l application de
cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opé
Less
