2009/1
Section XIII
Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues; produits céramiques; verre et ouvrages en verre
CHAPITRE 68
Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues
Notes
1.
- Le présent chapitre...
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2009/1
Section XIII
Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues; produits céramiques; verre et ouvrages en verre
CHAPITRE 68
Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues
Notes
1.
- Le présent chapitre ne comprend pas :
a) les articles du chapitre 25;
b) les papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou recouverts des nos 48.
10 ou 48.
11 (ceux recouverts de poudre de mica ou de graphite, papiers et cartons bitumés ou asphaltés,
par exemple);
c) les tissus et autres surfaces textiles enduits, imprégnés ou recouverts des chapitres 56 ou 59 (ceux recouverts de poudre de mica, de bitume ou d asphalte, par exemple);
d) les articles du chapitre 71;
e) les outils et parties d outils du chapitre 82;
f) les pierres lithographiques du no 84.
42;
g) les isolateurs pour l électricité (no 85.
46) et les pièces isolantes du no 85.
47;
h) les petites meules pour tours dentaires (no 90.
18);
ij) les articles du chapitre 91 (cages et cabinets
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