2009/1
CHAPITRE 40
Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc
Notes
1.
- Sauf dispositions contraires, la dénomination "caoutchouc" s entend, dans la nomenclature, des produits suivants, même vulcanisés, durcis ou non : caoutchouc naturel, balata, guttapercha,...
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2009/1
CHAPITRE 40
Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc
Notes
1.
- Sauf dispositions contraires, la dénomination "caoutchouc" s entend, dans la nomenclature, des produits suivants, même vulcanisés, durcis ou non : caoutchouc naturel, balata, guttapercha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, caoutchouc synthétique, factice pour caoutchouc dérivé des huiles et ces divers produits régénérés.
2.
- Le présent chapitre ne comprend pas :
a) les produits de la section XI (matières textiles et ouvrages en ces matières);
b) les chaussures et parties de chaussures du chapitre 64;
c) les coiffures et parties de coiffures, y compris les bonnets de bain du chapitre 65;
d) les parties en caoutchouc durci, pour machines ou appareils mécaniques ou électriques, ainsi que tous objets ou parties d objets en caoutchouc durci à usages électrotechniques de la
section XVI;
e) les articles des chapitres 90, 92, 94 ou 96;
f) les articles du chapitre 95 autres que les gants, mitaines et moufles de sp
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