2009/1
CHAPITRE 21
Préparations alimentaires diverses
Notes
1.
- Le présent chapitre ne comprend pas :
a) les mélanges de légumes du no 07.
12;
b) les succédanés torréfiés du café contenant du café, en quelque proportion que ce soit (no 09.
01);
c) le thé...
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2009/1
CHAPITRE 21
Préparations alimentaires diverses
Notes
1.
- Le présent chapitre ne comprend pas :
a) les mélanges de légumes du no 07.
12;
b) les succédanés torréfiés du café contenant du café, en quelque proportion que ce soit (no 09.
01);
c) le thé aromatisé (no 09.
02);
d) les épices et autres produits des nos 09.
04 à 09.
10;
e) les préparations alimentaires, autres que les produits décrits aux nos 21.
03 ou 21.
04, contenant plus de 20% en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d abats, de sang, de
poisson, de crustacés, de mollusques, d autres invertébrés aquatiques ou d une combinaison de ces produits (chapitre 16);
f) les levures conditionnées comme médicaments et les autres produits des nos 30.
03 ou 30.
04;
g) les enzymes préparées du no 35.
07.
2.
Les extraits des succédanés visés à la note 1 b) ci-dessus relèvent du no 21.
01.
3.
Au sens du no 21.
04, on entend par "préparations alimentaires composites homogénéisées", des préparations consistant en un mélange
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