2009/1
SECTION XVIII
Instruments et appareils d optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; horlogerie; instruments de
musique; parties et accessoires de ces...
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2009/1
SECTION XVIII
Instruments et appareils d optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; horlogerie; instruments de
musique; parties et accessoires de ces instruments ou appareils
CHAPITRE 90
Instruments et appareils d optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de
ces instruments ou appareils
Notes
1.
- Le présent chapitre ne comprend pas :
a) les articles à usages techniques, en caoutchouc vulcanisé, non durci (no 40.
16), en cuir naturel ou reconstitué (no 42.
05), en matières textiles (no 59.
11);
b) les ceintures et bandages en matières textiles, dont l effet recherché sur l organe à soutenir ou à maintenir est uniquement fonction de l élasticité (ceintures de grossesse, bandages
thoraciques, bandages abdominaux, bandages pour les articulations ou les muscles, par exemple) (sect
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