2009/1
CHAPITRE 91
Horlogerie
Notes.
1.
- Le présent chapitre ne comprend pas :
a) les verres d horlogerie et les poids d horloge (régime de la matière constitutive);
b) les chaînes de montres (nos 71.
13 ou 71.
17 selon le cas);
c) les fournitures d...
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2009/1
CHAPITRE 91
Horlogerie
Notes.
1.
- Le présent chapitre ne comprend pas :
a) les verres d horlogerie et les poids d horloge (régime de la matière constitutive);
b) les chaînes de montres (nos 71.
13 ou 71.
17 selon le cas);
c) les fournitures d emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV) et les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39) ou en métaux
précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (généralement no 71.
15) ; les ressorts d horlogerie (y compris les spiraux) relèvent toutefois du no 91.
14;
d) les billes de roulement (nos 73.
26 ou 84.
82 selon le cas);
e) les articles du no 84.
12 construits pour fonctionner sans échappement;
f) les roulements à billes (no 84.
82);
g) les articles du chapitre 85, non encore assemblés entre eux ou avec d autres éléments de façon à former des mouvements d horlogerie ou des parties reconnaissables comme étant
exclusivement ou principalement destinées à ces mouvements (chapi
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