2009/1
CHAPITRE 73
Ouvrages en fonte, fer ou acier
Notes
1.
- Dans ce chapitre, on entend par "fontes" les produits obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas à la
composition chimique...
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2009/1
CHAPITRE 73
Ouvrages en fonte, fer ou acier
Notes
1.
- Dans ce chapitre, on entend par "fontes" les produits obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas à la
composition chimique des aciers visés à la note 1 d) du chapitre 72.
2.
- Aux fins du présent chapitre, le terme "fils" s entend des produits obtenus à chaud ou à froid dont la coupe transversale, de forme quelconque, n excède pas 16 millimètres dans sa plus
grande dimension.
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