2009/1
CHAPITRE 22
Boissons, liquides alcooliques et vinaigres
Notes
1.
- Le présent chapitre ne comprend pas :
a)les produits de ce chapitre (autres que ceux du no 22.
09) préparés à des fins culinaires, rendus ainsi impropres à la consommation en tant que...
More
2009/1
CHAPITRE 22
Boissons, liquides alcooliques et vinaigres
Notes
1.
- Le présent chapitre ne comprend pas :
a)les produits de ce chapitre (autres que ceux du no 22.
09) préparés à des fins culinaires, rendus ainsi impropres à la consommation en tant que boissons (no 21.
03 généralement);
b)l eau de mer (no 25.
01);
c)les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté (no 28.
53);
d)les solutions aqueuses contenant en poids plus de 10% d acide acétique (no 29.
15);
e)les médicaments des nos 30.
03 ou 30.
04;
f)les produits de parfumerie ou de toilette (chapitre 33).
2.
- Aux fins du présent chapitre et des chapitres 20 et 21, le "titre alcoométrique volumique" est déterminé à la température de 20 degrés Celsius.
3.
- Au sens du no 22.
02, on entend par "boissons non alcooliques", les boissons dont le titre alcoométrique volumique n excède pas 0,5% vol.
Les boissons alcooliques sont classées selon
le cas dans les nos 22.
03 à 22.
06 ou dans le no 22.
08.
Note de so
Less
