2009/1
CHAPITRE 32
Extraits tannants ou tinctoriaux;tanins et leurs dérivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres
Notes
1.
- Le présent chapitre ne comprend pas :
a) les produits de constitution chimique définie...
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2009/1
CHAPITRE 32
Extraits tannants ou tinctoriaux;tanins et leurs dérivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres
Notes
1.
- Le présent chapitre ne comprend pas :
a) les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l exclusion de ceux répondant aux specifications des nos 32.
03 ou 32.
04, des produits inorganiques des types utilisés
comme "luminophores" (no 32.
06), des verres dérivés du quartz ou autre silice fondus sous des formes visées au no 32.
07 et des teintures et autres matières colorantes présentées dans
des formes ou emballages pour la vente au détail du no 32.
12;
b) les tannates et autres dérivés tanniques des produits des nos 29.
36 à 29.
39, 29.
41 ou 35.
01 à 35.
04;
c) les mastics d asphalte et autres mastics bitumineux (no 27.
15).
2.
- Les mélanges de sels de diazonium stabilisés et de copulants utilisés pour ces sels, pour la production de colorants azoïques, sont compris dans le no 32.
04.
3.
- Entrent é
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