2009/1
SECTION IV
Produits des industries alimentaires; boissons, liquides alcooliques et vinaigres; tabacs et succédanés de tabac fabriqués
Note
1- Dans la présente section, l expression "agglomérés sous forme de pellets" désigne les produits présentés...
More
2009/1
SECTION IV
Produits des industries alimentaires; boissons, liquides alcooliques et vinaigres; tabacs et succédanés de tabac fabriqués
Note
1- Dans la présente section, l expression "agglomérés sous forme de pellets" désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc.
, agglomérés soit par simple pression,
soit par adjonction d un liant dans une proportion n excédant pas 3 % en poids.
CHAPITRE 16
Préparations de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d autres invertébrés aquatiques
Notes
1.
- Le présent chapitre ne comprend pas les viandes, les abats, les poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés par les procédés énumérés
aux chapitres 2, 3 ou au no 05.
04.
2.
- Les préparations alimentaires relèvent du présent chapitre à condition de contenir plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d abats, de sang, de poisson ou de
crustacés, de mollusques ou d autres invertébrés aquatiques ou
Less
