2009/1
Section VIII
Peaux, cuirs, pelleteries et ouvrages en ces matières; articles de bourellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux
CHAPITRE 41
Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs
Notes
1....
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2009/1
Section VIII
Peaux, cuirs, pelleteries et ouvrages en ces matières; articles de bourellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux
CHAPITRE 41
Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs
Notes
1.
- Le présent chapitre ne comprend pas :
a) les rognures et déchets similaires de peaux brutes (no 05.
11);
b) les peaux et parties de peaux d oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (nos 05.
05 ou 67.
01, selons le cas);
c) les cuirs et peaux bruts, tannés ou apprêtés, non épilés, d animaux à poils (chapitre 43).
Entrent toutefois dans le chapitre 41 les peaux brutes non épilées de bovins (y compris les
buffles,) d équidés, d ovins (à l exclusion des peaux d agneaux dits "astrakan", "breitschwanz", "caracul", "persianer" ou similaires, et des peaux d agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie
ou du Tibet), de caprins (à l exclusion des peaux de chèvres, de chevrettes ou de chevreaux du Yemen, de Mongolie ou du Tibet), de por
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