2009/1
CHAPITRE 35
Matières albuminoïdes; produits à base d amidons ou de fécules modifiés; colles; enzymes
Notes
1.
- Le présent chapitre ne comprend pas :
a) les levures (no 21.
02);
b) les fractions du sang (autres que l albumine du sang non préparée en...
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2009/1
CHAPITRE 35
Matières albuminoïdes; produits à base d amidons ou de fécules modifiés; colles; enzymes
Notes
1.
- Le présent chapitre ne comprend pas :
a) les levures (no 21.
02);
b) les fractions du sang (autres que l albumine du sang non préparée en vue d usages thérapeutiques ou prophylactiques), les médicaments et autres produits du chapitre 30;
c) les préparations enzymatiques pour le prétannage (no 32.
02);
d) les préparations enzymatiques pour trempage ou pour lessives et les autres produits du chapitre 34;
e) les protéines durcies (no 39.
13);
f) les produits des arts graphiques sur supports de gélatine (chapitre 49).
2.
- Le terme "dextrine" employé dans le libellé du no 35.
05 s applique aux produits provenant de la dégradation des amidons ou fécules, ayant une teneur en sucres réducteurs, exprimée en
dextrose, sur matière sèche, n excédant pas 10 %.
Les produits de l espèce d une teneur excédant 10 % relèvent du no 17.
02.
Note complémentaire
1.
Relèvent notamment d
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