2009/1
CHAPITRE 9
Café, thé, maté et épices
Notes
1.
- Les mélanges entre eux des produits des nos 09.
04 à 09.
10 sont à classer comme suit:
a) les mélanges entre eux de produits d une même position restent classés sous cette position;
b) les mélanges...
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2009/1
CHAPITRE 9
Café, thé, maté et épices
Notes
1.
- Les mélanges entre eux des produits des nos 09.
04 à 09.
10 sont à classer comme suit:
a) les mélanges entre eux de produits d une même position restent classés sous cette position;
b) les mélanges entre eux de produits de positions différentes sont classés sous le no 09.
10.
Le fait que les produits des nos 09.
04 à 09.
10 [y compris les mélanges visés aux paragraphes a) ou b) ci-dessus] sont additionnés d autres substances n affecte pas leur classement, pour
autant que les mélanges ainsi obtenus gardent le caractère essentiel des produits visés dans chacune de ces positions.
Dans le cas contraire, ces mélanges sont exclus du présent chapitre;
ils relèvent du no 21.
03 s ils constituent des condiments ou assaisonnements composés.
2.
- Le présent chapitre ne comprend pas le poivre dit "de Cubèbe" (Piper cubeba) ni les autres produits du no 12.
11.
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